QUI DEVRAIT UTILISER la révision de l’ISO 14001:2015 ?

La norme ISO 14001:2015 devrait être utilisée par tout organisme qui souhaite mettre en place, améliorer ou maintenir un système de management environnemental conforme à sa politique et à ses exigences environnementales établies. Les exigences de la norme peuvent être intégrées à tout système de management environnemental, dont l’étendue est déterminée par plusieurs facteurs, notamment le secteur d’activité de l’organisme, sa politique environnementale, ses offres de produits et de services et sa localisation.

Qu’est-ce qu’un système de management environnemental (SME) ?

Selon la norme ISO 14001:2015, le système de management environnemental fait partie du système de management utilisé pour gérer les aspects environnementaux, se conformer aux obligations de conformité et traiter les risques associés aux menaces et aux opportunités.

Les exigences définies dans la norme ISO 14001 sont génériques, flexibles et utiles à tous les types d’organisations. Ainsi, cette norme ISO, étant un système de management, peut être alignée sur d’autres systèmes de management tels que le management de la qualité, le management de la continuité des activités et d’autres systèmes de management en raison de leurs structures similaires.

Toutes les futures normes de systèmes de management suivront la nouvelle structure commune des normes de systèmes de management. De plus en plus d’organisations doivent gérer simultanément plusieurs cadres de conformité. Pour simplifier le travail, éviter les conflits et réduire la duplication des documents, l’ISO harmonise les systèmes de management à la structure de haut niveau.

Éléments de base d’un SME :

• Examen des objectifs environnementaux de l’entreprise
• Analyse de ses impacts environnementaux et des exigences légales
• Fixer des objectifs et des cibles environnementaux pour réduire les impacts environnementaux et se conformer aux exigences légales.
• Établir des programmes pour atteindre ces objectifs et cibles
• Contrôler et mesurer les progrès accomplis dans la réalisation des objectifs
• Assurer la sensibilisation et la compétence des employés en matière d’environnement
• Examiner les progrès du SME et apporter des améliorations.

Clauses de l’ISO 14001

1. Champ d’application

Décrire le champ d’application du SME. Il doit être cohérent avec la politique environnementale de l’organisation. Les résultats attendus doivent viser à améliorer votre performance environnementale et à remplir les obligations de conformité.

2. Références normatives

Il n’y a pas de références normatives dans l’ISO 14001:2015. Cette clause a été incluse pour que la numérotation reste identique à celle des éditions précédentes.

3. Termes et définitions

Cette section explique tous les termes et définitions pertinents, qui sont répartis en quatre catégories :

• Organisation et leadership
• Planification
• Soutien et fonctionnement
• Évaluation et amélioration des performances

4. Contexte de l’organisation

Les problèmes environnementaux qui affectent une organisation varient considérablement en fonction de sa taille et de son secteur d’activité.

Cette section vous demande d’établir les enjeux internes et externes qui pourraient affecter votre entreprise ou les parties intéressées, ainsi que toute réglementation de conformité que vous devez respecter.

En substance, vous devez prendre du recul et examiner l’ensemble de votre organisation et le contexte dans lequel vous opérez, ce qui inclut l’environnement commercial et l’environnement naturel.
Les parties intéressées sont toutes les personnes ou groupes concernés ou affectés par les performances environnementales de votre organisation.

Il peut s’agir, par exemple, de l’Agence pour l’environnement qui s’intéresse aux émissions et aux déchets, de vos actionnaires qui s’intéressent aux bénéfices et de vos voisins qui sont mécontents du bruit des camions qui déchargent à l’aube.

Vous pouvez souhaiter impliquer les parties intéressées dans vos analyses SWOT et PESTLE. Vous devez, pour chaque partie intéressée, identifier ses besoins et ses attentes. Vous constaterez peut-être alors que certaines sont contradictoires.

Dans le cadre de cet exercice, vous devez tenir compte de vos obligations de conformité. En d’autres termes, les lois et règlements auxquels vous devez vous conformer.

Il y a de fortes chances que vous soyez déjà au courant de ces obligations – si ce n’est pas le cas, vous devriez demander l’avis de consultants spécialisés dans votre secteur d’activité.

Bien entendu, cela s’applique que vous cherchiez à mettre en œuvre la norme ISO 14001 ou non, afin de vous assurer que vous restez du bon côté de la loi.

5. Leadership

Comme la plupart des normes ISO, vous êtes tenu de définir les rôles et les responsabilités du personnel dans le cadre du système de gestion.
La norme souligne également l’importance de l’implication des cadres supérieurs dans la mise en œuvre, la maintenance et l’amélioration continue du SME.
Les cadres supérieurs doivent donc démontrer leur leadership et leur engagement. Il ne suffit pas de dire que l’on est engagé, il faut des preuves concrètes.

Cela peut consister, par exemple, à – S’assurer que des ressources sont disponibles pour développer, mettre en œuvre et maintenir le SME, par exemple du personnel dédié ; du personnel dont le SME fait partie des responsabilités ; libérer du temps pour examiner et auditer les systèmes et fournir un budget pour le soutenir.

– Fournir la preuve que le SME et les préoccupations environnementales font partie du processus de développement du plan d’affaires et de la stratégie. Les procès-verbaux des réunions peuvent être utilisés comme preuve.

– Démontrer que ces questions sont communiquées au personnel, par exemple lors de l’initiation, des réunions d’équipe, par le biais d’une formation formelle (et l’allocation d’un budget de formation), de références dans le manuel du personnel, etc.

6. Planification

Cette clause de la norme ISO 14001 concerne l’identification de tout risque ou opportunité susceptible d’avoir un impact sur le SME de l’organisation, et la planification pour y faire face, le cas échéant.

Plus précisément, vous devez fixer vos objectifs et indiquer comment vous prévoyez de les atteindre dans le cadre du SME.
Une technique établie pour traiter les risques et les opportunités implique une approche d’évaluation des risques de base et la création d’un registre des aspects et des impacts environnementaux. (Reportez-vous à la Clause 3– Termes et Définitions pour vous rappeler la signification de ces expressions).

Vous devez inclure tous les aspects environnementaux (6.1.2) de vos activités, produits et services que vous pouvez contrôler et influencer, ainsi que leurs impacts environnementaux associés, dans une perspective de cycle de vie (consultez à nouveau les Termes et Définitions).

Il convient de tenir compte de toute situation d’urgence anormale et raisonnablement prévisible.

7. Support

Il s’agit de la section la plus importante de la norme ISO 14001, qui traite des exigences en matière de ressources, de communication et de documentation.

Vous devez vous assurer que vos employés à tous les niveaux sont informés des politiques de votre SME, qu’ils comprennent leur rôle dans la réussite de celui-ci et qu’ils sont suffisamment compétents pour le faire efficacement.

8. Opération

Cette clause stipule que vous devez évaluer lesquelles de vos activités ont un impact environnemental significatif, en établissant des processus écrits pour les activités comprises dans le champ d’application du SME.

Cela peut inclure la fabrication, le transport, l’élimination des produits, etc.
Ces processus doivent intégrer des solutions aux risques identifiés dans la clause 6.

Vous devez également indiquer comment vous prévoyez de vous préparer et de répondre aux situations d’urgence susceptibles d’avoir des impacts environnementaux négatifs.

9. Évaluation des performances

Ici, vous devez décrire comment vous allez surveiller, mesurer, analyser et évaluer votre système de management environnemental. Cela doit inclure des plans pour un programme d’audit interne et des revues de direction régulières…

10. Amélioration

Comme pour la plupart des normes ISO, l’engagement en faveur de l’amélioration continue est un aspect important. Ici, vous devez également aborder les non-conformités dans vos processus de SME et toute action corrective.

Votre SME doit s’adapter à tout changement dans les processus commerciaux ou à toute nouvelle réglementation en vigueur.