Règlement (CE) 1223/2009 : les bonnes pratiques de fabrication sont obligatoires pour tout cosmétique mis sur le marché européen, l'ISO 22716 en est la norme de référence.
Kit documentaire · ISO 22716:2007

Votre documentation ISO 22716, sans partir de zéro.

Modèles Word et Excel pour structurer vos BPF cosmétiques, adapter vos procédures et préparer vos audits.

  • 15 chapitres de la norme, du personnel à la documentation
  • Libération de lot, échantillothèque, OOS, rappels, cosmétovigilance
  • 121 fichiers modifiables et cartographie des exigences
  • Règlement CE 1223/2009 : BPF exigées, ISO 22716 en référence
Acheter le kit · 289 €
Licence site uniqueTéléchargement immédiatGarantie 30 jours
Kit documentaire ISO 22716:2007
121
Documents inclus
15
Chapitres ISO 22716 couverts
100 %
Exigences cartographiées
CE 1223
Règlement européen intégré
Pour qui est ce kit

Conçu pour les acteurs qui conçoivent, fabriquent ou contrôlent des produits cosmétiques.

Quatre profils, un même besoin : une base documentaire BPF prête à adapter.

Fabricants cosmétiques

Sites intégrés ou façonniers qui fabriquent, conditionnent ou stockent, pour leur compte ou pour des marques.

FabricationConditionnementFaçonnage

Marques et start-ups

Production sous-traitée, responsabilité réglementaire conservée : des BPF structurées dès le lancement.

Personne ResponsableSous-traitance

Laboratoires et sous-traitants

Contrôle qualité, remplissage, conditionnement, formulation : démontrer ses BPF aux donneurs d'ordre.

Contrôle qualitéDonneurs d'ordre

Consultants et cabinets conseil

Un socle documentaire validé pour démarrer les missions clients sans repartir de zéro.

Missions clientsLicence cabinet sur demande

Contenu du kit

121 documents organisés par chapitre de l'ISO 22716:2007.

Le kit couvre les 15 chapitres normatifs de l'ISO 22716 (chapitres 3 à 17) et les obligations du Règlement CE 1223/2009 : DIP, notification CPNP, étiquetage, allergènes, cosmétovigilance.

Liste maîtresse · ISO 22716:2007

Version 2.0, mai 2026
121 documents · 99 Word · 22 Excel

Chapitre 3 · Personnel

9 documents · Hygiène et tenue, santé, formation BPF, habilitations, organigramme, visiteurs.
  • W
    Procédure d'hygiène et tenue du personnel
  • X
    Plan de formation BPF
  • W
    Fiche d'habilitation poste
  • X
    Registre des visiteurs en zone de production
  • W
    Procédure santé du personnel
  • W
    Fiche de poste / responsabilités BPF
  • W
    Organigramme qualité
  • W
    Procédure de gestion des visiteurs et intervenants extérieurs
  • W
    Programme de formation initiale BPF (induction)

Chapitre 4 · Locaux

9 documents · Zonage, flux, nettoyage et désinfection, nuisibles, monitoring environnemental, fluides.
  • W
    Plan de zonage des locaux
  • W
    Procédure de nettoyage et désinfection
  • W
    Plan de lutte contre les nuisibles
  • X
    Plan de monitoring environnemental microbiologique
  • W
    Plan de maintenance des locaux
  • W
    Procédure de qualification initiale des zones
  • W
    Procédure de contrôle des accès aux zones
  • W
    Plan des flux (personnel, matières, déchets, produits)
  • W
    Procédure de gestion des fluides

Chapitre 5 · Équipements

8 documents · Qualification IQ/OQ/PQ, étalonnage, maintenance, validation du nettoyage, systèmes informatisés.
  • W
    Procédure de qualification IQ / OQ / PQ
  • X
    Plan d'étalonnage et vérification
  • W
    Procédure de maintenance préventive
  • X
    Carnet de vie équipement
  • W
    Procédure de validation du nettoyage des équipements
  • X
    Liste / inventaire des équipements critiques
  • W
    Procédure de qualification informatique (CSV)
  • W
    Procédure de gestion des équipements hors service

Chapitre 6 · Matières premières et articles de conditionnement

9 documents · Réception, agrément fournisseurs, spécifications, statuts, échantillonnage, qualité de l'eau.
  • W
    Procédure de réception et contrôle
  • W
    Cahier des charges fournisseurs
  • W
    Procédure d'agrément et évaluation fournisseurs
  • W
    Fiche de spécification matière première
  • W
    Procédure de gestion des statuts (quarantaine, accepté, refusé)
  • W
    Procédure de qualification de l'eau
  • W
    Fiche de spécification article de conditionnement
  • W
    Procédure d'échantillonnage MP et AC
  • X
    Liste des fournisseurs agréés

Chapitre 7 · Production

9 documents · Dossier de fabrication, opérations, identification et codification des lots, rendements, reprises.
  • W
    Dossier de fabrication type
  • W
    Procédure de gestion des opérations
  • W
    Procédure d'identification et traçabilité des lots
  • W
    Bordereau de fabrication
  • W
    Procédure de gestion des en-cours et retours en stock
  • W
    Procédure de gestion des rendements et réconciliation
  • W
    Procédure de nettoyage en cours de production et changement de lot
  • W
    Procédure de gestion des reprises (rework)
  • W
    Procédure de codification des lots

Chapitre 8 · Produits finis

7 documents · Libération de lot, spécifications, certificat d'analyse, stockage, expédition, retours, péremption.
  • W
    Procédure de libération de lot
  • W
    Procédure de stockage et expédition
  • W
    Spécifications produit fini
  • W
    Certificat d'analyse (CoA) type
  • W
    Procédure de gestion des retours
  • W
    Procédure de gestion des dates de péremption / DLUO / PAO
  • W
    Procédure de gestion des stocks (FIFO/FEFO)

Chapitre 9 · Laboratoire de contrôle qualité

9 documents · Contrôle des matières et des produits finis, méthodes d'analyse, OOS, réactifs, étalons, échantillothèque.
  • W
    Procédure de contrôle qualité matières premières
  • W
    Procédure de contrôle qualité produits finis
  • W
    Procédure de gestion de l'échantillothèque
  • W
    Méthodes d'analyse type (physico-chimie, microbiologie)
  • W
    Procédure de gestion des résultats hors spécification (OOS)
  • W
    Procédure de qualification des méthodes analytiques
  • W
    Procédure de gestion des réactifs et solutions
  • W
    Procédure de gestion des étalons et matériaux de référence
  • W
    Procédure de gestion du matériel de laboratoire

Chapitre 10 · Traitement des produits non conformes

4 documents · Procédure et fiche de traitement des non-conformités, CAPA, registre.
  • W
    Procédure de gestion des non-conformités
  • W
    Fiche de traitement NC
  • W
    Procédure d'actions correctives et préventives (CAPA)
  • X
    Registre des non-conformités

Chapitre 11 · Déchets

5 documents · Procédure, bordereau de suivi, plan d'évacuation, registre, produits déclassés.
  • W
    Procédure de gestion des déchets
  • W
    Bordereau de suivi des déchets (BSD)
  • W
    Plan d'évacuation des déchets cosmétiques
  • X
    Registre des déchets
  • W
    Procédure de gestion des produits déclassés

Chapitre 12 · Sous-traitance

6 documents · Contrat et cahier des charges, évaluation, sous-traitants agréés, audit sur site.
  • W
    Procédure de sous-traitance
  • W
    Cahier des charges sous-traitant
  • W
    Contrat de sous-traitance type
  • X
    Grille d'évaluation sous-traitant
  • X
    Liste des sous-traitants agréés
  • W
    Procédure d'audit fournisseur / sous-traitant sur site

Chapitre 13 · Déviations

3 documents · Procédure, autorisation de déviation, registre.
  • W
    Procédure de gestion des déviations
  • W
    Fiche d'autorisation de déviation
  • X
    Registre des déviations

Chapitre 14 · Réclamations et rappels

5 documents · Réclamations clients, rappel de lot, communication de crise, registre.
  • W
    Procédure de gestion des réclamations clients
  • W
    Procédure de rappel de lot
  • W
    Fiche de réclamation type
  • W
    Plan de communication de crise
  • X
    Registre des réclamations clients

Chapitre 15 · Maîtrise du changement

3 documents · Procédure, demande de changement, registre des modifications.
  • W
    Procédure de change control
  • W
    Fiche de demande de changement
  • X
    Registre des modifications

Chapitre 16 · Audit interne

6 documents · Procédure, plan d'audit annuel, rapport type, suivi des écarts, qualification des auditeurs.
  • W
    Procédure d'audit interne BPF
  • X
    Plan d'audit annuel
  • W
    Rapport d'audit type
  • X
    Plan de suivi des écarts
  • W
    Plan de qualification des auditeurs internes
  • X
    Registre des audits réalisés

Chapitre 17 · Documentation

11 documents · Manuel qualité, politique, maîtrise documentaire, enregistrements, archivage, revue de direction, risques.
  • W
    Manuel qualité BPF cosmétique
  • W
    Procédure de maîtrise documentaire
  • W
    Procédure de gestion des enregistrements
  • W
    Glossaire BPF (chap. 2 ISO 22716)
  • W
    Procédure d'archivage
  • W
    Modèle / trame de procédure type
  • W
    Politique qualité BPF
  • W
    Procédure de revue de direction
  • W
    Modèle de compte-rendu de revue de direction
  • W
    Procédure de gestion des risques
  • X
    Programme de revue documentaire

Règlement CE 1223/2009 · Obligations réglementaires

13 documents · DIP, CPNP, étiquetage, allergènes, cosmétovigilance, évaluation de la sécurité, Personne Responsable.
  • W
    Procédure de gestion du DIP (art. 11)
  • W
    Procédure de notification CPNP (art. 13)
  • W
    Procédure d'étiquetage conforme (art. 19)
  • W
    Procédure de gestion des allergènes (annexe III)
  • W
    Procédure de cosmétovigilance (art. 23)
  • W
    Procédure d'évaluation de la sécurité (art. 10 + Annexe I)
  • W
    Procédure Personne Responsable (art. 4-5)
  • W
    Procédure de gestion des effets indésirables graves (EIG)
  • W
    Procédure de mise à jour du DIP (art. 11.1.c)
  • W
    Procédure de gestion des allégations (Règlement 655/2013)
  • W
    Procédure de gestion des nanomatériaux (art. 16)
  • W
    Procédure d'expérimentation animale (art. 18)
  • W
    Procédure de communication avec les autorités

Audit et pilotage

5 documents · Grille d'audit des chapitres 3 à 17, matrice de cartographie, liste maîtresse, tableau de bord, plan d'implémentation.
  • X
    Grille d'audit ISO 22716, chap. 3 à 17
  • W
    Liste maîtresse des documents
  • X
    Matrice de cartographie ISO 22716 et Règlement CE 1223/2009
  • X
    Tableau de bord BPF
  • X
    Plan d'implémentation ISO 22716
Liste maîtresse complète, checklist d'implémentation et une procédure dans l'extrait gratuit.
Pourquoi ce kit existe

Les BPF cosmétiques ne se rédigent pas en partant d'une page blanche.

15 chapitres normatifs. Chacun appelle des procédures écrites, des enregistrements traçables et des preuves.

Spécifique cosmétique

Les modèles génériques ne couvrent pas la cosmétique

Dérivés d'ISO 9001, ils ignorent la libération de lot, l'échantillothèque, la traçabilité aval pour rappel et les allergènes.

DGCCRF, DREETS

Les contrôles ne préviennent pas

Contrôles ciblés, souvent inopinés. Sans dossier à jour : injonctions, retraits de produits, blocage de mise sur le marché.

Prérequis référencement

Les donneurs d'ordre exigent les BPF

Marques, distributeurs, parfumerie sélective, GMS, marketplaces : l'attestation BPF ISO 22716 figure dans leurs cahiers des charges.

10 000 à 25 000 €

Une mission conseil coûte cher

15 à 40 jours de cabinet pour la mise en place. Le kit fournit le socle rédactionnel, votre budget va à la mise en œuvre terrain.

Cartographie normative

Chaque exigence ISO 22716 → un document du kit.

Chapitre par chapitre, le texte normatif et les documents fournis. C'est ce qu'un auditeur ou un donneur d'ordre demande à voir en premier.

3.1 à 3.6
Personnel : organigramme, responsabilités, formation, hygiène, santé, visiteurs
Procédure hygiène & tenuePlan de formation BPFFiche d'habilitation posteRegistre visiteursSanté du personnel
4.1 à 4.13
Locaux : conception, zonage, nettoyage, maintenance, lutte contre les nuisibles, ventilation
Plan de zonageProcédure nettoyage & désinfectionPlan lutte nuisiblesMonitoring microMaintenance locaux
5.1 à 5.9
Équipements : conception, installation, étalonnage, nettoyage, maintenance, autorisations
Qualification IQ/OQ/PQPlan d'étalonnageMaintenance préventiveValidation du nettoyageCarnet de vie équipement
6.1 à 6.8
Matières premières & articles de conditionnement : achat, réception, identification, libération, ré-évaluation, eau
Procédure réception & contrôleAgrément fournisseursCahier charges fournisseursSpécifications MPGestion statuts MPQualification de l'eau
7.1 à 7.3
Production : opérations de fabrication, identification des lots, contrôles en cours, conditionnement
Dossier de fabricationGestion des opérationsBordereau de fabricationTraçabilité des lotsGestion des en-cours
8.1 à 8.5
Produits finis : libération, stockage, expédition, retours
Libération de lotSpécifications PFCoA typeStockage & expéditionGestion des retours
9.1 à 9.8
Laboratoire de contrôle qualité : méthodes, échantillonnage, OOS, réactifs, échantillothèque
CQ matières premièresCQ produits finisMéthodes d'analyseGestion OOSÉchantillothèque
10.1 à 10.2
Traitement des produits non conformes : identification, isolement, décision, retraitement
Gestion des NCFiche traitement NCCAPARegistre NC
11.1 à 11.5
Déchets : types, flux, conteneurs, élimination conforme, traçabilité
Gestion des déchetsBSD typePlan d'évacuation
12.1 à 12.5
Sous-traitance : contrat écrit, évaluation, partage des responsabilités
Procédure sous-traitanceContrat typeCahier des chargesGrille d'évaluation
13.1 à 13.2
Déviations : autorisation de déviation, action corrective, prévention de récurrence
Procédure déviationsFiche autorisation déviationRegistre des déviations
14.1 à 14.3
Réclamations & rappels : enregistrement, investigation, plan de rappel, notification autorités
Réclamations clientsFiche réclamation typeRappel de lotCommunication de crise
15
Maîtrise du changement : évaluation d'impact, approbation, traçabilité
Change controlFiche demande changementRegistre modifications
16.1 à 16.3
Audit interne : programme, auditeurs compétents, rapport, suivi
Procédure audit internePlan d'audit annuelGrille d'audit ch. 3-17Rapport typePlan de suivi des écarts
17.1 à 17.5
Documentation : structure, approbation, distribution, révision, archivage
Manuel qualité BPFMaîtrise documentaireGestion des enregistrementsListe maîtresseGlossaire chap. 2
Règlement CE 1223/2009
Obligations réglementaires complémentaires : DIP (art. 11), CPNP (art. 13), étiquetage (art. 19), allergènes (annexe III), cosmétovigilance (art. 23)
Procédure DIPNotification CPNPÉtiquetage conformeAllergènesCosmétovigilanceMatrice cartographie
Non inclus
Documents spécifiques à chaque produit et à chaque formule, qui doivent être rédigés au cas par cas par votre entreprise, votre évaluateur de sécurité, ou votre Personne Responsable
PIF complet (par produit)DIP rempli (par produit)Rapport d'évaluation de sécurité (art. 10)Formules de fabricationInstructions de fabrication gestuelle (par produit)Fiches techniques produit fini (par référence)Notifications CPNP renseignées (par produit)
XLe kit contient aussi une matrice Excel de correspondance (Matrice de cartographie ISO 22716 et Règlement CE 1223/2009), à compléter avec vos propres documents.

Conformité technique

Les points que regarde un auditeur ISO 22716 chevronné.

Ce que les Personnes Responsables et les auditeurs BPF vérifient en premier. Le kit les traite un par un.

Approche par les risques

Cohérente avec l'ICH Q9, appliquée à la qualification des équipements et à la validation du nettoyage.

ICH Q9

Validation du nettoyage

Limites d'acceptation définies : visuel, résidus. Pas une simple checklist.

5.5

Qualification IQ, OQ, PQ

Trois étapes documentées et différenciées, chacune avec ses critères d'acceptation.

Chapitre 5

Qualité de l'eau

Procédure de qualification dédiée, souvent absente des kits génériques.

6.8

Échantillothèque

Conservation, conditions de stockage, traçabilité des prélèvements.

9.8

Résultats hors spécification

Investigation en plusieurs phases, pas un simple rejet.

9.5

Rappel lot par lot

Traçabilité aval testée par un exercice de rappel annuel.

14.3

Cosmétovigilance

Effets indésirables graves déclarés selon l'article 23, séparés de la gestion des réclamations.

CE 1223/2009, art. 23

Allergènes à étiqueter

Seuils de 0,001 % sans rinçage et 0,01 % avec rinçage, qui déclenchent l'étiquetage.

CE 1223/2009, annexe III
ISO

ISO 22716 : reconnaissance internationale

Au-delà de l'Union européenne, la norme sert de référentiel BPF cosmétique à plusieurs autorités. Un atout pour l'export.

Union européenneASEANChine (NMPA)CanadaCorée du SudMERCOSUR
Audit flash BPF

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Répondez aux 15 questions chapitre par chapitre pour obtenir votre score de maturité ISO 22716. Résultat immédiat, gratuit, aucune information personnelle demandée.

Question 1 / 15
Chapitre 3 — Personnel
0
/ 100

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Processus de déploiement

De la commande à l'audit blanc, voici la route.

1
Jour 1

Téléchargement

ZIP complet : 121 documents Word et Excel.

2
Semaines 1 à 4

Personnalisation

Logo, organigramme, références produits, équipements, fournisseurs.

3
Semaines 5 à 10

Mise en œuvre

Formation des équipes, enregistrements, déploiement terrain des procédures.

4
Semaines 10 à 12

Audit blanc

Audit interne avec la grille du kit, plan d'actions, préparation à l'audit donneur d'ordre.

Délai typique : 10 à 12 semaines, de 8 semaines pour un site déjà structuré à 16 semaines en partant de zéro.
Besoin d'un coup de main ? Nos consultants peuvent personnaliser le kit à votre site et vous accompagner dans le déploiement, sur devis.
Demander un devis
Ils utilisent le kit

Ce que disent les entreprises qui l'ont adopté.

★★★★★

Des procédures claires qui nous ont évité une bonne partie de la rédaction. Il a fallu les adapter à nos lignes, mais nous sommes arrivés à l'audit donneur d'ordre avec un dossier complet.

S
Sophie
Responsable Qualité · Laboratoire cosmétique, Lyon
★★★★★

Les auteurs connaissent la cosmétique. La cartographie chapitre par chapitre m'a servi de fil conducteur pour vérifier la couverture des BPF.

J
Julien
Personne Responsable · Marque indépendante, Paris
★★★★★

Pour une petite structure, le kit nous a surtout fait gagner du temps sur la rédaction. La mise en œuvre restait à faire, mais la base était là.

A
Amélie
Fondatrice · Start-up cosmétique bio, Bordeaux
★★★★★

Documents Word faciles à reprendre, vocabulaire normatif juste. Quelques fiches à ajuster à notre organisation, rien de bloquant.

N
Nicolas
Directeur Qualité · Façonnier cosmétique, Grasse
Sans risque

Garantie 30 jours, sans condition.

Garantie 30 jours satisfait ou remboursé

Vous testez le kit. Si vous changez d'avis, on vous rembourse.

Vous avez 30 jours pour télécharger le kit, examiner son contenu, ouvrir les documents, vérifier que la qualité rédactionnelle correspond à vos attentes. Si quelque chose ne va pas, vous nous écrivez un email — sans justification — et le remboursement est traité sous 5 jours ouvrés. C'est aussi simple que ça.

Questions fréquentes

Les réponses à vos interrogations.

Le kit suffit-il pour passer un audit donneur d'ordre ou un contrôle ?

Non. Il fournit la documentation exigée par l'ISO 22716 et le Règlement CE 1223/2009. Le reste se joue sur le terrain : formation, enregistrements, traçabilité réelle des lots.

Les documents sont-ils modifiables ?

Oui. 99 fichiers Word et 22 fichiers Excel, sans PDF verrouillé. Charte neutre, prête pour votre logo et vos codes.

Le kit couvre-t-il la cosmétovigilance et le Règlement CE 1223/2009 ?

Oui : procédures cosmétovigilance (art. 23), DIP (art. 11), notification CPNP (art. 13), étiquetage (art. 19) et allergènes (annexe III). Le PIF et le rapport de sécurité restent à établir produit par produit.

La licence convient-elle à plusieurs sites ?

Elle couvre un site de production, usage interne illimité. Multi-sites ou cabinet conseil : contactez-nous pour une licence adaptée.

Quand recevrai-je les fichiers ?

Dès la validation du paiement : lien sur la page de confirmation et par e-mail. ZIP organisé en dossiers par type de document.

Et si le kit ne me convient pas ?

30 jours pour l'examiner. Écrivez à support@managementqualite.com en expliquant ce qui ne convient pas : remboursement sous 4 à 5 jours ouvrés après validation.

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121 documents Word et Excel, téléchargement immédiat après paiement.

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