ISO 9001

Exigences ISO 9001:2026 : les articles 4 à 10 clause par clause, ce qui est nouveau et les preuves attendues

Publié le 7 octobre 2026
35 min de lecture
Par Hafsa J.

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68. C’est le nombre de sous-clauses titrées que compte ISO 9001:2026 dans ses articles 4 à 10, ceux qui portent les exigences. L’édition 2015 en avait 66. Deux lignes de sommaire en plus, donc ? Oui. Mais ce chiffre cache l’essentiel, et je vais vous le montrer, ligne par ligne.

J’ai lu la sixième édition, datée 2026-09 (la fiche de l’ISO indique une publication le 16 septembre 2026), dans sa version française, et je l’ai posée à côté du texte de 2015. Cet article est le relevé de cette lecture. Pour chaque rubrique : ce qui est exigé, ce qui a bougé (nouveau, renforcé, reformulé ou inchangé), l’information documentée attendue, et la preuve qu’un auditeur vous réclamera au premier audit mené sur la nouvelle version.

Pourquoi ce format ? Parce que les pages classées sur « exigences ISO 9001 » décrivent encore la 2015, et que celles qui parlent de la 2026 énumèrent des changements. Personne n’a dressé l’inventaire complet avec ses preuves. Vous êtes responsable qualité, consultant, ou vous préparez un premier audit ? Allez, on y va !

L’essentiel en trente secondes

  • 68 sous-clauses titrées : 27 de niveau x.y, 41 de niveau x.y.z, contre 66 en 2015 ; plus 16 paragraphes numérotés sans titre (4.4.1, 5.2.1, 6.2.1 ou 10.2.2, par exemple).
  • Une seule nouveauté : 6.1.3 « Actions destinées à répondre aux opportunités ». Douze renforcées : 4.1, 4.2, 5.1.1, 5.3, 6.1.2, 6.3, 7.1.4, 7.1.6, 7.3, 8.2.1, 8.4.3, 9.3.2. Une disparue : 10.3, fondue dans 10.1. Les 55 autres sont reformulées, inchangées ou retitrées.
  • 135 « doit » ou « doivent » dans le texte français de ces sept articles, selon mon comptage : 54 pour le seul article 8, 6 pour l’article 5.
  • Deux formules documentaires remplacent « tenir à jour / conserver » : sept « disponible sous la forme d’une information documentée », vingt « disponibles comme preuve ». Aucun document inédit.
  • Climat : 4.1 oblige à déterminer si des enjeux découlent des changements climatiques ; A.4.2 nomme trois zones d’impact. Déterminer, pas agir.
  • Absents du texte : politique IA (zéro occurrence du terme), plan de continuité formel, méthode formelle de management du risque (A.6.1.2), charte culture ou éthique.
  • Article 3 : 23 termes définis, là où la 2015 renvoyait entièrement à l’ISO 9000.

Le delta en chiffres : 68 sous-clauses, 1 nouvelle, 12 renforcées

Ma méthode d’abord, parce qu’un statut sans définition ne vaut rien à mes yeux. Nouveau : la rubrique n’existait pas. Renforcé : elle existait, une exigence s’y ajoute ou s’y étend. Reformulé : autre phrase, parfois d’autres verbes, même obligation. Inchangé : mêmes alinéas. Supprimé, pour la seule 10.3. Ces étiquettes sortent d’une comparaison ligne à ligne des deux textes, pas d’un communiqué (ceux-là, je les ai lus aussi, ils se contredisent).

Douze renforcées sur 68, une neuve, une disparue. Le reste ? Cinquante-cinq rubriques qui changent de titre, de tournure ou de rien du tout. Si quelqu’un vous vend une « refonte complète » de votre système, il n’a pas fait le compte !

J’ai aussi compté les « doit » et les « doivent », le verbe qui porte l’obligation en français : 135 dans les articles 4 à 10. L’article 8 en concentre 54, soit 40 %, et c’est celui qui bouge le moins. L’article 5 (leadership, culture) en a 6. Prudence dans la lecture : un « doit » peut ouvrir douze alinéas, comme en 5.1.1, ou tenir seul dans sa phrase. Ce décompte mesure la grammaire du texte, pas son poids. Mais il situe l’effort, et n’importe qui peut le refaire avec le texte sous les yeux.

Deuxième relevé, les informations documentées. La 2015 disait « tenir à jour » pour ce que vous écrivez et « conserver » pour ce que vous gardez. La 2026 dit « doit être disponible sous la forme d’une information documentée » et « des informations documentées doivent être disponibles comme preuve ». A.2 e) tranche (pages 26 et 27 de l’édition française) : la première expression « fait référence à la disponibilité des informations obtenues, utilisées ou fournies par l’organisme », la seconde « se rapporte à la conservation de preuves objectives », et « comme preuve de » n’implique aucune exigence légale. J’ai relevé sept formulations du premier type, vingt du second. Vous les retrouverez dans les tableaux, puis dans la checklist de fin de page.

Article « doit / doivent » Sous-clauses titrées Renforcées Nouvelle Informations documentées (disponible / comme preuve)
4 Contexte de l’organisme 14 4 2 (4.1, 4.2) 0 4.3 ; 4.4.2 a) / 4.4.2 b)
5 Leadership 6 5 2 (5.1.1, 5.3) 0 5.2.2 a) / aucune
6 Planification 12 6 2 (6.1.2, 6.3) 1 (6.1.3) 6.2.1 g) / aucune
7 Support 24 14 3 (7.1.4, 7.1.6, 7.3) 0 7.1.5.2 a) ; 7.5.1 (cadre général) / 7.1.5.1 ; 7.2
8 Réalisation 54 26 2 (8.2.1, 8.4.3) 0 8.1 ; 8.5.1 a) / 8.1 ; 8.2.3.2 ; 8.3.2 j) ; 8.3.3 ; 8.3.4 f) ; 8.3.5 ; 8.3.6 ; 8.4.1 ; 8.5.2 d) ; 8.5.3 ; 8.5.6 ; 8.6 ; 8.7.2
9 Évaluation des performances 18 11 1 (9.3.2) 0 aucune / 9.1.1 ; 9.2.2 ; 9.3.3
10 Amélioration 7 2 0 0 aucune / 10.2.2
Total 135 68 12 1 7 / 20

Exigences ISO 9001:2026, articles 4 à 10

Une seule sous-clause nouvelle et douze renforcées : sur 68 clauses comparées, l’ISO 9001:2026 reformule plus qu’elle n’ajoute

L’article 6 (planification) est le seul à recevoir une sous-clause nouvelle (6.1.3, opportunités) et affiche la plus forte part de changements de fond : 3 de ses 6 clauses sont nouvelles ou renforcées. L’article 8 (réalisation), le plus long, reste inchangé pour 13 de ses 24 clauses.

Nouvelle
Renforcée
Reformulée
Inchangée
Supprimée (10.3, fusionnée dans 10.1)
Art. 4 Contexte de l’organisme
2
4
6
Art. 5 Leadership
2
3
1
6
Art. 6 Planification
1
2
2
1
6
Art. 7 Support
3
6
5
14
Art. 8 Réalisation
2
9
13
24
Art. 9 Évaluation des performances
1
5
2
8
Art. 10 Amélioration
2
1
1
4

Total articles 4 à 10 : 68 clauses comparées. 1 nouvelle (6.1.3), 12 renforcées (4.1, 4.2, 5.1.1, 5.3, 6.1.2, 6.3, 7.1.4, 7.1.6, 7.3, 8.2.1, 8.4.3, 9.3.2), 31 reformulées, 23 inchangées, 1 supprimée (10.3, fusionnée dans 10.1). La longueur de chaque barre est proportionnelle au nombre de clauses de l’article (24 = barre pleine).

Source : comptage MQ, ligne par ligne, du tableau « Différences 2015 vers 2026 par clause » du dossier de norme MQ, établi par lecture intégrale des PDF ISO 9001:2015 (anglais) et ISO 9001:2026 (français, sixième édition, 2026-09). Le tableau compte 67 lignes pour les articles 4 à 10 ; la ligne « 8.7.1 / 8.7.2 » couvre deux paragraphes, d’où 68 clauses. Les lignes marquées « (titre) » ou « (restructuré) » sont comptées comme reformulées. L’introduction, les articles 1 à 3 (l’article 3 passe de 0 à 23 termes définis), l’Annexe A (réécrite), l’Annexe B (supprimée) et la bibliographie ne sont pas comptés. Précaution : la nature de chaque changement (nouvelle, renforcée, reformulée, inchangée) est une qualification MQ issue de la lecture comparée des deux textes, pas une classification publiée par l’ISO ; « inchangée » signifie identique sur le fond, la formule « disponible comme preuve » remplaçant partout « conserver des informations documentées ». Confiance de la donnée : Haute (textes des normes lus directement).

Vous êtes toujours avec moi ? Bien. Je vous emmène dans le texte, mon texte annoté. Pressé ? L’outil de diagnostic du guide de la version 2026 mesure votre écart en dix-huit cases ; ici, c’est l’inventaire complet. Promis, il vaut ses dix minutes.

Les articles 4 à 10, sous-clause par sous-clause

Pour chaque article : les rubriques avec leur titre exact, l’obligation en substance, le statut, l’information documentée et la preuve que je réclamerais si j’étais de l’autre côté de la table au premier audit 2026. Accès direct : article 4, article 5, article 6, article 7, article 8, article 9, article 10.

Article 4, Contexte de l’organisme : le climat entre dans le texte, les parties intéressées se trient

Quatre rubriques, 14 « doit », deux renforcées. La 4.1 garde sa mécanique (enjeux externes et internes, surveillance, revue) et gagne une phrase : « L’organisme doit déterminer si de tels enjeux découlent des changements climatiques. » Ses notes s’étoffent : enjeux politiques et environnementaux d’un côté, orientation stratégique et ressources de l’autre (page 6). La 4.2 va plus loin. Après a) les parties intéressées et b) leurs attentes, un c) inédit vous demande de déterminer lesquelles de ces exigences seront traitées par le système de management de la qualité. Trier, donc. Fini le tableau de quarante lignes qui ne dit pas ce que le SMQ prend en charge !

La 4.3 conserve son fond : périmètre, justification des exigences écartées, domaine d’application « disponible sous la forme d’une information documentée ». A.3 ajoute qu’écarter une exigence suppose de l’avoir « prise en considération ». La 4.4 perd « et ses processus » dans son titre, étire sa liste à neuf alinéas sans rien y ajouter, et 4.4.2 inaugure la grammaire documentaire : a) support au fonctionnement des processus, b) preuve de leur mise en œuvre comme prévu. Ce que je réclamerais au premier audit ? L’analyse de contexte avec sa ligne climat, le tableau des parties intéressées avec sa colonne « traitée par le SMQ », les fiches processus et leurs indicateurs. Rien d’autre.

Sous-clause (titre 2026) Statut vs 2015 Information documentée Preuve au premier audit 2026
4.1 Comprendre l’organisme et son contexte Renforcé (phrase sur les changements climatiques ; notes 2 et 3 élargies) Aucune exigée Analyse de contexte à jour et revue ; position justifiée sur le climat
4.2 Comprendre les besoins et attentes des parties intéressées Renforcé (c) nouveau ; note climat) Aucune exigée Liste des parties intéressées, leurs exigences, et lesquelles le SMQ traite
4.3 Déterminer le domaine d’application du système de management de la qualité Reformulé À tenir disponible : le domaine d’application Document de périmètre ; justification de chaque exigence écartée (A.3)
4.4 Système de management de la qualité (4.4.1, 4.4.2) Renommé ; 4.4.1 reformulé (a) à i)) ; 4.4.2 reformulé 4.4.2 a) support des processus (disponible) ; 4.4.2 b) preuve de mise en œuvre Cartographie, descriptions de processus, indicateurs (4.4.1 c)), enregistrements de fonctionnement

Article 5, Leadership : douze engagements, une politique sans titres, un nom pour la continuité

Cinq rubriques, 6 « doit » seulement, et pourtant l’article dont tout le monde parle. La 5.1.1 passe de dix à douze alinéas. Le i) veut une direction qui démontre son leadership « en promouvant une culture de la qualité et un comportement éthique » ; la note 2 dit où cela se lit : valeurs partagées, attitudes, pratiques, actions. Le k) ajoute l’approche par les opportunités. L’ancien a) (assumer la responsabilité de l’efficacité du système) devient le l). Même fond, autre ordre. La 5.1.2 ne bouge pas d’une virgule.

La 5.2 s’intitule « Politique qualité » et ses deux paragraphes, 5.2.1 (établir) et 5.2.2 (communiquer), perdent leur titre. Je tranche une confusion fréquente : l’alinéa neuf sur le contexte et l’orientation stratégique est le e) de 5.2.1 ; la 5.2.2 compte quatre points, dont a) la politique disponible comme information documentée et d) comprise et appliquée. La 5.3, elle, gagne un f) : quelqu’un doit s’assurer de la continuité et du maintien du système, y compris pendant les changements. En 2015, on préservait l’« intégrité ». La continuité, c’est un nom en face d’une case.

Les preuves que je demanderais ? Une politique datée, oui. Surtout un dirigeant capable d’expliquer ce qu’il fait pour la culture de la qualité sans lire une fiche. Aucune information documentée n’est exigée sur ce sujet (je l’écris en toutes lettres : on va vous vendre des chartes de douze pages). Ce que l’auditeur observera à la place, je le détaille dans l’article sur la culture de la qualité et le comportement éthique.

Sous-clause (titre 2026) Statut vs 2015 Information documentée Preuve au premier audit 2026
5.1 Leadership et engagement : 5.1.1 Généralités Renforcé (a) à l) ; i) culture de la qualité et comportement éthique ; k) approche par les opportunités ; note 2) Aucune exigée Entretien avec la direction ; décisions et arbitrages visibles ; revue de direction présidée
5.1.2 Orientation client Inchangé Aucune exigée Données de satisfaction et de conformité suivies par la direction
5.2 Politique qualité (5.2.1 établir, 5.2.2 communiquer) Reformulé (5.2.1 e) contexte et orientation stratégique ; 5.2.2 a) à d) ; titres des paragraphes retirés) 5.2.2 a) : politique disponible Politique datée ; lien explicable avec le contexte et la stratégie ; compréhension vérifiée en entretien
5.3 Rôles, responsabilités et autorités au sein de l’organisme Renforcé (a) à f) ; f) continuité et maintien du SMQ lors des changements) Aucune exigée Organigramme ou fiches de fonction ; un nom en face de la continuité du système

Article 6, Planification : la seule sous-clause nouvelle et le plus gros du travail

Six rubriques, 12 « doit », la seule nouveauté de l’édition et deux renforcements. Si vous ne relisez qu’un article, prenez celui-là. La 6.1.1 reçoit un titre et réordonne ses quatre finalités. La 6.1.2 ne couvre plus que les risques et change de verbes : l’organisme doit « déterminer, analyser et évaluer » les risques, là où 2015 se contentait de planifier des actions. La proportionnalité change de repère : l’impact potentiel « sur les résultats attendus du système de management de la qualité », et non plus sur la seule conformité des produits. La note 1 est neuve : les risques peuvent inclure la capacité à livrer des produits conformes « pendant et après une perturbation » (pages 9 et 10).

La 6.1.3, inédite, applique les mêmes verbes aux opportunités, veut des actions « appropriées au contexte de l’organisme », et sa note cite les partenariats ou les technologies émergentes. Vous me voyez venir ? Une liste de risques ne suffit plus. Il faut une analyse et une évaluation lisibles par quelqu’un d’autre que leur auteur. A.6.1.2 rassure en revanche : aucune méthode formelle, aucun processus documenté de management du risque n’est imposé. Votre tableau peut rester un tableau ! Ma page sur les risques et opportunités de la version 2015 reste un bon point de départ ; le passage à la 2026, colonne par colonne, est dans l’article sur la clause 6.1.

La 6.2.1 glisse dans sa liste le g) : objectifs « disponibles sous la forme d’informations documentées », obligation déjà présente en phrase séparée. La 6.2.2 ne change pas. La 6.3 passe de quatre à sept points : objectif et conséquences ; continuité et maintien du système ; ressources et informations ; responsabilités ; communication des changements ; surveillance de leur efficacité ; examen de leurs résultats (page 11). Les sept, avec la fiche à présenter, sont dans l’article sur la planification des changements.

Sous-clause (titre 2026) Statut vs 2015 Information documentée Preuve au premier audit 2026
6.1 Actions destinées à répondre aux risques et aux opportunités : 6.1.1 Déterminer les risques et les opportunités Reformulé (titre ajouté ; finalités a) à d) réordonnées) Aucune exigée Lien visible entre le contexte (4.1, 4.2) et les risques ou opportunités retenus
6.1.2 Actions destinées à répondre aux risques Renforcé (déterminer, analyser, évaluer ; proportionnalité aux résultats du SMQ ; note 1 sur la perturbation) Aucune exigée (A.6.1.2 : pas de processus documenté imposé) Registre avec analyse et évaluation, actions, suivi d’efficacité (9.1.3 e))
6.1.3 Actions destinées à répondre aux opportunités Nouveau Aucune exigée Opportunités déterminées et évaluées, actions planifiées et suivies (9.1.3 f), 9.3.2 h))
6.2 Objectifs qualité et planification des actions pour les atteindre (6.2.1, 6.2.2) 6.2.1 reformulé (g) intégré à la liste a) à h)) ; 6.2.2 inchangé 6.2.1 g) : objectifs disponibles Objectifs mesurables ; plan d’actions (quoi, ressources, qui, échéance, évaluation) ; résultats
6.3 Planification des changements Renforcé (a) à g) : sept points contre quatre) Aucune exigée Fiche ou compte rendu de changement couvrant les sept points, dont la communication et l’examen des résultats

Article 7, Support : connaissances, environnement, sensibilisation

Quatorze rubriques, 24 « doit », trois renforcées. La 7.1.1 est intacte, la 7.1.2 devient « Ressources humaines » sans toucher au texte, la 7.1.3 précise en note que l’infrastructure couvre « tous les types d’activités », sur site ou à distance. La 7.1.4 remplace « maintenir » par « pérenniser » et sa note relie certains facteurs à la culture de la qualité et au comportement éthique. La 7.1.5 garde sa mécanique d’étalonnage : preuve d’adéquation des ressources de mesure (7.1.5.1), référence d’étalonnage disponible comme information documentée quand aucun étalon national n’existe (7.1.5.2 a).

La 7.1.6 est le renforcement discret de l’article. Les connaissances servent désormais « à la mise en œuvre de ses processus et à l’atteinte des résultats attendus », plus seulement à la conformité, et doivent être « conservées, appliquées et partagées ». Sa note cite les systèmes numériques : seule occurrence du mot « numérique » dans tout le texte, je l’ai cherché ! La 7.2 veut des informations documentées « comme preuves de ces compétences ». La 7.3 ajoute un e) : des personnes conscientes « de la culture de la qualité et du comportement éthique de l’organisme ». 7.4 et 7.5 sont identiques, à un titre près (7.5.2).

Preuves attendues ? Dossiers de compétences, certificats d’étalonnage, et des réponses d’opérateurs à la question « que fait l’entreprise pour la qualité ? ». Pour la 7.1.6, l’auditeur cherchera comment un savoir critique survit au départ de celui qui le porte. Si votre socle documentaire manque, notre kit documentaire ISO 9001 fournit les 131 documents, mis à jour pour l’édition 2026 ; je le dis une fois, c’est fait.

Sous-clause (titre 2026) Statut vs 2015 Information documentée Preuve au premier audit 2026
7.1 Ressources : 7.1.1 Généralités Inchangé Aucune exigée Moyens et budget cohérents avec les processus
7.1.2 Ressources humaines Reformulé (titre ; texte identique) Aucune exigée Effectifs en face des processus
7.1.3 Infrastructure Reformulé (note : sur site, à distance, TIC) Aucune exigée Maintenance, inventaire, accès distants maîtrisés
7.1.4 Environnement pour la mise en œuvre des processus Renforcé (« pérenniser » ; note culture et éthique) Aucune exigée Conditions de travail observées ; facteurs humains pris en compte
7.1.5 Ressources pour la surveillance et la mesure (7.1.5.1, 7.1.5.2) Reformulé (7.1.5.2 b) : validité de l’étalonnage) 7.1.5.1 preuve d’adéquation ; 7.1.5.2 a) référence d’étalonnage disponible si aucun étalon national Certificats d’étalonnage ou de vérification, identification des équipements, validité
7.1.6 Connaissances organisationnelles Renforcé (finalité élargie ; conservées, appliquées, partagées ; note systèmes numériques) Aucune exigée Dispositif de transmission (tutorat, base de connaissances, procédures) ; connaissances critiques identifiées
7.2 Compétences Reformulé (formule de preuve ; a) « performances ») Preuve des compétences Matrice de compétences, formations, évaluations d’efficacité
7.3 Sensibilisation Renforcé (e) culture de la qualité et comportement éthique) Aucune exigée Entretiens avec le personnel : politique, objectifs, contribution, culture
7.4 Communication Inchangé Aucune exigée Pratique de communication définie (quoi, quand, à qui, comment, qui)
7.5 Informations documentées : 7.5.1 Généralités Inchangé a) informations documentées requises par la norme ; b) celles jugées nécessaires Liste des documents du SMQ (forme libre), cohérente avec les processus
7.5.2 Création et mise à jour des informations documentées Reformulé (titre ; a) à c) identiques) Aucune de plus Identification, format, revue et approbation visibles sur les documents
7.5.3 Maîtrise des informations documentées (7.5.3.1, 7.5.3.2) Inchangé Aucune de plus ; les preuves de conformité protégées de toute altération Maîtrise des versions, accès, conservation, documents d’origine externe identifiés

Article 8, Réalisation : 54 « doit », deux changements

Vingt-six rubriques, 54 « doit », deux renforcées. Le chapitre le plus lourd est aussi le plus stable : bonne nouvelle pour vos procédures opérationnelles ! La 8.1 réordonne ses alinéas, perd la phrase de 2015 sur les éléments de sortie de la planification, et fixe la règle documentaire en deux phrases : un niveau de disponibilité « suffisant pour avoir confiance dans le fait que les processus ont été suivis comme prévu », et des informations documentées « disponibles dans une mesure suffisante comme preuve de la conformité des produits et des services ».

Premier renforcement, la 8.2.1 e) : fournir aux clients des informations sur les mesures d’urgence, « y compris d’éventuelles perturbations dans la fourniture de produits ou services » ; une note liste les canaux, du site Internet aux FAQ. (Petite digression : la même note cite les réseaux sociaux. J’attends le premier auditeur qui demandera à voir le compte de l’entreprise pour vérifier la clause. Fin de la digression.) La 8.2.4 parle de « parties intéressées pertinentes » à la place des personnes concernées. La conception (8.3) gagne deux notes, approche itérative et éléments d’entrée évolutifs, et 8.3.2 g) implique « des clients et d’autres parties intéressées pertinentes » ; ses preuves (entrées, maîtrise, sorties, modifications) sont celles de 2015.

Second renforcement, la 8.4.3 : son d) étend les interactions des prestataires externes à vos clients, son f) autorise les vérifications « dans les locaux des prestataires externes ou ailleurs ». 8.5.1 a) détaille en trois sous-points les informations à tenir disponibles, 8.5.2 passe en liste, et de 8.5.3 à 8.7 rien ne change hors la nouvelle grammaire. Attention, c’est là que ça se corse pour le comptage : treize des vingt exigences de preuve logent ici. L’auditeur 2026 demandera ce qu’il demandait en 2015, plus une chose : comment vous prévenez vos clients d’une perturbation.

Sous-clause (titre 2026) Statut vs 2015 Information documentée Preuve au premier audit 2026
8.1 Planification et maîtrise opérationnelles Reformulé (alinéas réordonnés ; deux phrases documentaires ; phrase 2015 sur les éléments de sortie absente) Disponible : niveau suffisant pour les processus ; preuve : conformité des produits et services Plans de contrôle, gammes, ordres de fabrication ou de prestation, enregistrements de contrôle
8.2 Exigences relatives aux produits et services : 8.2.1 Communication avec les clients Renforcé (e) mesures d’urgence et perturbations ; note sur les canaux) Aucune exigée Canal défini pour informer les clients d’une perturbation ; traitement des réclamations
8.2.2 Détermination des exigences relatives aux produits et services Inchangé Aucune exigée Exigences légales et réglementaires identifiées pour l’offre
8.2.3 Revue des exigences relatives aux produits et services (8.2.3.1, 8.2.3.2) 8.2.3.1 inchangé (note : sites Internet) ; 8.2.3.2 reformulé 8.2.3.2 preuve : résultats de la revue ; nouvelle exigence ou modification Devis et commandes revus, écarts résolus avant engagement
8.2.4 Modifications des exigences relatives aux produits et services Reformulé (parties intéressées pertinentes) Informations documentées pertinentes mises à jour Avenants ou commandes modifiées, communication tracée
8.3 Conception et développement de produits et services : 8.3.1 Généralités Reformulé (note : approche itérative) Aucune exigée Processus de conception décrit, ou exigence écartée et justifiée en 4.3
8.3.2 Planification de la conception et du développement Reformulé (g) clients et autres parties intéressées) j) : informations documentées nécessaires comme preuve, à déterminer Plan de projet : étapes, revues, vérification, validation, responsabilités
8.3.3 Éléments d’entrée de la conception et du développement Reformulé (formule de preuve ; note : entrées évolutives) Preuve des éléments d’entrée Cahier des charges, exigences légales, retours d’expérience
8.3.4 Maîtrise de la conception et du développement Inchangé (f) « disponibles comme preuve ») Preuve des activités de maîtrise Comptes rendus de revues, rapports de vérification et de validation
8.3.5 Éléments de sortie de la conception et du développement Inchangé Preuve des éléments de sortie Plans, spécifications, critères d’acceptation
8.3.6 Modifications dans la conception et le développement Inchangé Preuve des modifications, des revues, des autorisations, des actions Historique des modifications avec autorisation
8.4 Maîtrise des processus, produits et services fournis par des prestataires externes : 8.4.1 Généralités Reformulé (c) sans la mention de décision de l’organisme) Preuve des évaluations et des actions qui en résultent Critères de sélection, évaluations et réévaluations, liste des prestataires approuvés
8.4.2 Type et étendue de la maîtrise Inchangé Aucune exigée Contrôles à réception, audits fournisseurs, suivi des performances
8.4.3 Informations à l’attention des prestataires externes Renforcé (d) clients et autres parties intéressées ; f) « ou ailleurs ») Aucune exigée Commandes et cahiers des charges, exigences communiquées avant livraison
8.5 Production et prestation de service : 8.5.1 Maîtrise de la production et de la prestation de service Reformulé (a) en trois sous-points) a) disponibles : caractéristiques, activités, résultats attendus Instructions, gammes, enregistrements de production, validation des procédés spéciaux
8.5.2 Identification et traçabilité Reformulé (liste a) à d)) d) preuve de traçabilité quand elle est exigée Marquage, numéros de lot, statut de contrôle
8.5.3 Biens appartenant aux clients ou aux prestataires externes Inchangé Preuve en cas de perte, de dommage ou d’inaptitude Registre des biens confiés, notifications au client
8.5.4 Préservation Inchangé Aucune exigée Conditions de stockage, manutention, emballage
8.5.5 Activités après livraison Inchangé Aucune exigée Garantie, maintenance, traitement des retours
8.5.6 Maîtrise des modifications Inchangé (« disponibles comme preuve ») Preuve : résultats de la revue, personnes autorisant, actions Fiches de modification en production ou en prestation
8.6 Libération des produits et services Inchangé Preuve : conformité aux critères d’acceptation, traçabilité des personnes autorisant Enregistrements de contrôle final, signatures ou validations
8.7 Maîtrise des éléments de sortie non conformes (8.7.1, 8.7.2) Inchangé 8.7.2 preuve : nature, actions, dérogations, autorité Fiches de non-conformité, dérogations accordées

Article 9, Évaluation des performances : la revue de direction gagne une entrée

Onze rubriques, 18 « doit », une renforcée. La 9.1.1 est intacte, avec ses informations documentées « comme preuve des résultats ». La 9.1.2 tient en une phrase, « L’organisme doit surveiller la satisfaction du client », et sa note ajoute les réclamations et les réseaux sociaux. La 9.1.3 monte à huit alinéas parce qu’elle sépare l’efficacité des actions face aux risques (e) de celle des actions face aux opportunités (f).

La 9.2 reçoit deux titres, 9.2.1 « Généralités » et 9.2.2 « Programme d’audit interne » ; le programme monte dans le chapeau, la liste se réduit à quatre points, la preuve du programme et des résultats ferme la clause, et le texte renvoie à l’ISO 19011. Ce que cela change pour votre grille, je le déroule dans le guide sur l’audit interne ISO 9001:2026. La 9.3.2 est la rubrique renforcée de l’article : un c) nouveau impose en entrée « les changements dans les besoins et attentes des parties intéressées pertinentes » ; les tendances du d) commencent par les non-conformités ; g) et h) séparent risques et opportunités (page 24). La 9.3.3 reformule les résultats, preuve conservée.

Un ordre du jour de revue de direction hérité de 2016 a donc une ligne à ajouter et deux à dédoubler. Promis, pas plus. Vous l’avez, ce point c) ? Non ? C’est le moment !

Sous-clause (titre 2026) Statut vs 2015 Information documentée Preuve au premier audit 2026
9.1 Surveillance, mesure, analyse et évaluation : 9.1.1 Généralités Inchangé (b) « le cas échéant ») Preuve des résultats Indicateurs définis (quoi, méthodes, quand mesurer, quand analyser), résultats enregistrés
9.1.2 Satisfaction du client Reformulé (phrase unique ; note : réclamations, réseaux sociaux) Aucune exigée Enquêtes, retours clients, réclamations analysées
9.1.3 Analyse et évaluation Reformulé (e) risques et f) opportunités séparés ; a) à h)) Aucune exigée Analyse des données ; efficacité des actions risques et opportunités évaluée séparément
9.2 Audit interne : 9.2.1 Généralités Reformulé (titre ajouté ; a) et b) identiques) Aucune exigée Audits à intervalles planifiés couvrant la norme et les exigences propres du SMQ
9.2.2 Programme d’audit interne Reformulé (programme dans le chapeau ; a) à d) ; renvoi ISO 19011) Preuve : mise en œuvre du programme, résultats d’audit Programme, rapports, corrections et actions correctives sans délai indu
9.3 Revue de direction : 9.3.1 Généralités Inchangé Aucune exigée Revues à intervalles planifiés
9.3.2 Éléments d’entrée de la revue de direction Renforcé (c) parties intéressées ; d) tendances réordonnées ; g) et h) séparés) Aucune exigée Ordre du jour couvrant a) à h), dont le c) nouveau
9.3.3 Résultats de la revue de direction Reformulé Preuve des résultats Compte rendu avec décisions : amélioration continue, changements, ressources

Article 10, Amélioration : une fusion, pas une exigence de plus

Deux rubriques, 7 « doit », aucun renforcement mais une fusion. La 10.1 s’intitule « Amélioration continue » et absorbe l’ancienne 10.3 : l’organisme « doit traiter ces opportunités dans le cadre de l’amélioration continue », avec un b) neuf sur « la réponse aux besoins et attentes futurs ». La 10.2.1 renvoie les réclamations en note (« peuvent être une source de non-conformités »). La 10.2.2 est identique : preuve de la nature des non-conformités, des actions, des résultats. Si votre tableau de correspondance cite encore 10.3, corrigez la ligne. C’est tout ! Bref, ai-je encore besoin de vous convaincre que la 2026 se gagne au texte, pas au volume ?

Sous-clause (titre 2026) Statut vs 2015 Information documentée Preuve au premier audit 2026
10.1 Amélioration continue Reformulé, restructuré (fusion de 10.1 et 10.3 de 2015 ; b) besoins et attentes futurs) Aucune exigée Opportunités d’amélioration traitées : projets, décisions de revue de direction, résultats
10.2 Non-conformité et action corrective (10.2.1, 10.2.2) 10.2.1 reformulé (réclamations en note ; « examinant ») ; 10.2.2 inchangé 10.2.2 preuve : nature des non-conformités, actions, résultats Fiches de non-conformité, analyse des causes, actions correctives et leur efficacité
10.3 (2015 : Amélioration continue) Supprimée, contenu repris en 10.1 Sans objet Sans objet

Changements climatiques : 4.1, 4.2 c) et A.4.2, ce qui se justifie à l’auditeur

Trois endroits du texte parlent de climat, pas un de plus. La phrase de 4.1 : « L’organisme doit déterminer si de tels enjeux découlent des changements climatiques. » La note de 4.2 : les parties intéressées pertinentes « peuvent avoir des exigences relatives aux changements climatiques ». Et A.4.2, informatif, qui nomme trois zones où ces attentes pèsent : la conformité réglementaire, les exigences des clients, les engagements pris par l’organisme lui-même.

Ce qui change par rapport à l’amendement de 2024 ? L’AFNOR rappelle que l’amendement A1 de février 2024 portait sur le changement climatique et que la nouvelle version l’intègre ; l’avant-propos de la norme le confirme. Les deux phrases quittent donc le statut d’amendement pour le texte principal : impossible de les traiter comme un ajout provisoire. Autour d’elles, l’édition 2026 pose un cadre que 2015 n’avait pas : les notes 2 et 3 de 4.1 élargissent les familles d’enjeux, le c) de 4.2 vous oblige à dire quelles attentes le SMQ traite, climat compris, et A.4.2 fournit la grille des trois zones.

Ce que l’auditeur acceptera comme justification ? Le verbe est « déterminer si ». Pas réduire, pas compenser, pas publier un bilan carbone. Un cabinet de douze personnes peut conclure que ses enjeux ne découlent pas du climat, à condition de l’écrire après avoir parcouru les trois zones : aucune exigence réglementaire climatique sur son activité, aucun client qui réclame un engagement, aucun engagement pris de son côté. Une PME qui livre un industriel engagé dans une trajectoire de réduction trouvera, elle, un enjeu réel dans la zone « exigences des clients », à suivre en 4.1 (surveillance et revue) et à relier à 6.1.2 si une perturbation climatique menace la fourniture (note 1).

Dans les deux cas, la preuve est la même : une ligne datée dans l’analyse de contexte et un passage en revue de direction (9.3.2, dont le c) sur les attentes des parties intéressées). Aucune information documentée propre au climat n’est exigée. Je l’ai cherchée. Elle n’y est pas ! (Et si un consultant vous propose un « module climat » de quinze pages pour répondre à 4.1, relisez la phrase : elle tient en une ligne.)

Ce que la norme n’exige pas

Court, parce que je l’ai détaillé ailleurs, mais nécessaire, parce que c’est là qu’on vous vend des choses. Dans les 68 sous-clauses, je n’ai trouvé :

  • ni politique sur l’intelligence artificielle : zéro occurrence d’« intelligence artificielle » ou d’« IA ». Les technologies apparaissent dans une note de 6.1.3 et dans l’annexe A, informative. Le relevé passage par passage est dans l’article sur ISO 9001:2026 et l’intelligence artificielle ;
  • ni plan de continuité d’activité : la note 1 de 6.1.2, le f) de 5.3 et le e) de 8.2.1 parlent de perturbation ou de continuité ; aucune clause n’exige un plan formel ;
  • ni méthode formelle de management du risque : A.6.1.2 écrit qu’une approche par les risques n’implique ni approche formelle ni processus documenté ;
  • ni information documentée sur la culture de la qualité ou le comportement éthique : 5.1.1 i), 7.3 e) et la note de 7.1.4 n’en demandent aucune ;
  • ni manuel qualité, ni procédures documentées obligatoires : 7.5.1 et sa note sont inchangés depuis 2015 ;
  • ni date de transition : le mot n’apparaît pas dans la norme. Le calendrier, avec la fin de validité des certificats 2015 au 30 septembre 2029, vient du document de transition de Global ACI, et je l’explique dans le guide de la version 2026.

Alors oui, sur le papier, une « mise en conformité IA et continuité d’activité » fait sérieux. Mais entre nous, elle ne répond à aucune ligne du texte. Gardez votre argent pour les douze renforcées !

Questions fréquentes

Combien d’exigences compte ISO 9001:2026 ? ▼
Cela dépend de ce que vous comptez. Le sommaire des articles 4 à 10 affiche 68 sous-clauses titrées (27 de niveau x.y, 41 de niveau x.y.z), plus 16 paragraphes numérotés sans titre. J’ai compté 135 « doit » ou « doivent » dans le texte français de ces sept articles, dont 54 dans le seul article 8. Un « doit » peut porter douze alinéas, comme en 5.1.1 : ce chiffre mesure la grammaire du texte. La norme, elle, ne publie aucun nombre officiel d’exigences.
Quels documents sont obligatoires dans ISO 9001:2026 ? ▼
Sept informations documentées à tenir disponibles : le domaine d’application (4.3), le support au fonctionnement des processus (4.4.2 a), la politique qualité (5.2.2 a), les objectifs qualité (6.2.1 g), la référence d’étalonnage quand aucun étalon national n’existe (7.1.5.2 a), la planification opérationnelle (8.1) et ce qui définit produits et activités (8.5.1 a). Puis vingt exigences de preuve, de 4.4.2 b) à 10.2.2. Aucun document inédit par rapport à 2015 : la formulation change, pas la liste.
Le manuel qualité est-il exigé par la version 2026 ? ▼
Non. Pas plus qu’en 2015. La 7.5.1 demande les informations documentées requises par la norme et celles que l’organisme juge nécessaires ; sa note sur l’étendue variable (taille, complexité des processus, compétences du personnel) est inchangée. Un manuel reste possible. Aucun auditeur ne peut l’exiger au nom du texte.
Quelle est la seule sous-clause nouvelle ? ▼
La 6.1.3 « Actions destinées à répondre aux opportunités ». En 2015, les risques et les opportunités partageaient la 6.1.2. En 2026, la 6.1.2 ne traite plus que les risques ; la 6.1.3 demande de déterminer, puis d’analyser et d’évaluer les opportunités, de planifier des actions « appropriées au contexte de l’organisme » et de les intégrer aux processus. Sa note cite les nouvelles pratiques, les partenariats ou l’exploitation de technologies émergentes.
Faut-il deux registres, un pour les risques et un pour les opportunités ? ▼
Non. A.6.1.1 écrit que risques et opportunités « sont distincts » et « peuvent être déterminés et traités à travers des processus séparés ». Peuvent, pas doivent ! Ce que le texte impose : des opportunités déterminées puis analysées et évaluées, avec des actions (6.1.3), et une efficacité évaluée à part de celle des actions face aux risques (9.1.3 f, 9.3.2 h). Un onglet ou une colonne dans votre registre suffit, si l’analyse y est lisible.
Que signifie « disponible comme preuve » ? ▼
C’est la formule qui remplace « conserver des informations documentées » de 2015. A.2 e) l’explique : « doit être disponible sous forme d’informations documentées » renvoie à la disponibilité des informations obtenues, utilisées ou fournies par l’organisme ; « des informations documentées doivent être disponibles comme preuve » se rapporte à la conservation de preuves objectives, sans exigence légale en matière de preuve. Vos enregistrements de 2015 répondent déjà à la seconde formule.
Que dois-je écrire sur les changements climatiques dans mon analyse de contexte ? ▼
Une conclusion, justifiée. La 4.1 demande de déterminer si des enjeux découlent des changements climatiques, pas de les réduire. Parcourez les trois zones qu’A.4.2 nomme (conformité réglementaire, exigences des clients, engagements de l’organisme) et écrivez ce que vous y trouvez, y compris « rien de pertinent » si c’est le cas. Datez la ligne, revoyez-la en revue de direction. Aucune information documentée propre au climat n’est exigée.
La politique qualité, c’est 5.2.1 ou 5.2.2 ? ▼
Les deux, et aucun des deux paragraphes n’a plus de titre dans l’édition 2026. La 5.2.1 établit la politique : cinq alinéas, dont le e) nouveau sur le contexte de l’organisme et son orientation stratégique. La 5.2.2 la rend disponible comme information documentée, la communique, la met à disposition des parties intéressées et exige qu’elle soit comprise et appliquée (alinéa d). Les pages qui situent la nouveauté en 5.2.2 confondent les deux paragraphes.
Dois-je déjà appliquer ces exigences si mon certificat est en version 2015 ? ▼
Votre certificat 2015 reste valable jusqu’au 30 septembre 2029 au plus tard, d’après le document de transition publié par Global ACI, et votre organisme certificateur doit lui-même être accrédité pour la 2026 avant de vous auditer dessus. Rien ne vous oblige à basculer demain. Mais les douze sous-clauses renforcées se préparent en quelques lignes, et c’est sur elles que portera votre audit de transition. Autant les lire maintenant.

La checklist des informations documentées ISO 9001:2026

Une case par information documentée exigée, classée par article et par nature (à tenir à jour ou preuve), avec le numéro de sous-clause et la formulation 2026. Cochez ce que vous possédez déjà, notez ce qui manque. Pour dérouler ensuite le projet, la checklist d’implémentation ISO 9001 reprend ces lignes étape par étape. C’est l’outil de référence de ce dossier, et je le dis sans fausse modestie.

Checklist des informations documentées exigées par l'ISO 9001:2026
29 cases, une par exigence du texte 2026, classées par article (4 à 10) et par nature : à tenir à jour ou preuve
Cochez chaque information documentée que votre organisme possède déjà : le compteur, la barre de progression et la carte de résultat se mettent à jour à chaque case. L'étiquette À TENIR À JOUR signale une information que la norme veut « disponible sous la forme d'une information documentée » (document vivant à maintenir). L'étiquette PREUVE signale une information « disponible comme preuve » (enregistrement à conserver).
À TENIR À JOUR 10 informations documentées « disponibles » PREUVE 19 informations documentées « disponibles comme preuve »
Article 4 : Contexte de l'organisme (3 cases)
Article 5 : Leadership (1 case)
Article 6 : Planification (1 case)
Article 7 : Support (5 cases)
Article 8 : Réalisation (15 cases)
Article 9 : Évaluation des performances (3 cases)
Article 10 : Amélioration (1 case)
Votre résultat
0 À 10 SUR 29 Socle documentaire à construire. La majorité des informations documentées exigées manque encore. Commencez par les quatre documents vivants qui structurent le système : le domaine d'application (4.3), la politique qualité (5.2.2 a)), les objectifs qualité (6.2.1 g)) et les informations qui soutiennent vos processus (4.4.2 a)). Ouvrez ensuite les enregistrements de l'article 8 au fil de vos processus réels, sans créer de document pour un processus que vous n'avez pas.
11 À 20 SUR 29 Socle en place, preuves à compléter. Les documents vivants existent sans doute ; les manques se situent en général dans les preuves de l'article 8 (revue des exigences, conception, prestataires externes, modifications, libération, non-conformités) et dans celles de l'article 9 (résultats de surveillance, audit interne, revue de direction). Reprenez les cases non cochées une à une et demandez-vous quel enregistrement existant pourrait déjà servir de preuve.
21 À 29 SUR 29 Dossier documentaire quasi complet. Passez de la présence à la maîtrise : identification, format, revue et approbation lors de la création et de la mise à jour (7.5.2) ; distribution, accès, stockage, maîtrise des modifications, conservation et élimination (7.5.3.2). Vérifiez que vos preuves de conformité sont protégées de toute altération involontaire (7.5.3.2) et que les informations obsolètes, si vous les conservez, ne peuvent pas être utilisées par erreur (A.7.5).
Notes de lecture. Total relevé dans le texte de l'ISO 9001:2026 : 29 exigences d'information documentée, dont 10 « à tenir à jour » et 19 « preuves ». Deux lignes (7.5.1 b) et 7.5.3.2) n'emploient pas la formule « disponible » mais portent sur des informations documentées que le système doit inclure et maîtriser ; elles sont comptées pour la complétude de votre liste maîtresse. L'ISO 9001:2026 n'exige ni manuel qualité ni procédure documentée : les seules occurrences des mots « manuel » et « procédure » dans la norme désignent le manuel ISO 9001 pour les PME cité en Annexe A et en bibliographie, les procédures d'élaboration du document dans l'avant-propos et la définition de l'audit à l'Article 3. L'étendue des informations documentées peut différer selon la taille de l'organisme, la complexité de ses processus et les compétences du personnel (7.5.1, NOTE), et l'approche par les risques n'implique pas de processus documenté de management du risque (A.6.1.2). Sur le sens des deux étiquettes, l'Annexe A.2 e) précise que « doit être disponible sous forme d'informations documentées » renvoie à la disponibilité des informations obtenues, utilisées ou fournies, tandis que « disponibles comme preuve » renvoie à la conservation de preuves objectives, sans exigence légale en matière de preuve.

Disclaimer : cet outil est conçu comme un support d'aide à la décision, et non comme un substitut à un accompagnement personnalisé. Les résultats dépendent de la précision de vos saisies et ne constituent pas un avis professionnel. La présence d'une information documentée ne préjuge pas de sa conformité, qui relève de l'appréciation de l'auditeur.

Je pense qu’à présent, vous savez ce que la 2026 exige, sous-clause par sous-clause, et ce qu’elle n’exige pas. Soixante-huit lignes, une nouvelle, douze renforcées. Le reste est de la mise en forme. À bientôt !

Pour aller plus loin

Les informations documentées de cette page existent déjà sous forme de modèles ; le plan pour les mettre en place aussi.

Kit documentaire ISO 9001 de Management Qualité : manuel, procédures Word modifiables, enregistrements, formulaires, 131 documents, édition 2026. Pour dérouler le projet étape par étape : Checklist d’implémentation ISO 9001.

Sources : ISO (ISO 9001:2026, Systèmes de management de la qualité, Exigences, sixième édition, 2026-09 ; texte lu dans l’édition française, articles 4 à 10 et annexe A ; comptages des sous-clauses, des « doit / doivent » et des formulations documentaires réalisés sur ce texte), ISO 9001:2015 (cinquième édition, texte anglais, pour la comparaison), AFNOR (ISO 9001 sur la qualité : voici la nouvelle version 2026, 8 septembre 2026, mis à jour le 21 septembre 2026), Global ACI (Global ACI-TECH-3-TR 2029-09-30 (M), Transition requirements for ISO 9001:2026, v1.0, 4 septembre 2026).

Article fondé sur le texte publié en septembre 2026. Rédigé le 5 octobre 2026.

À propos de l'auteur
Fondatrice de managementqualite.com

Bonjour, je suis Hafsa. Depuis douze ans, je travaille à rendre les normes ISO moins intimidantes et plus accessibles à tout le monde. ISO 9001, ISO 22000 ou la norme cosmétique ISO 22716 : j'ai passé ma carrière à transformer un jargon complexe en étapes claires et actionnables, que les entreprises peuvent réellement utiliser.

Je ne me présente pas comme une experte, je préfère le mot passionnée, parce que j'aime sincèrement ce que je fais. Aider des équipes à s'approprier la sécurité des aliments et les systèmes de management de la qualité d'une manière simple, pratique et même agréable, c'est ce qui me motive.

Quand je n'écris pas sur les normes, vous me trouverez probablement au piano, en train d'échanger avec des gens, ou plongée dans mon prochain grand projet.

Ingénieure spécialisée dans les industries agroalimentaires, titulaire d'un Master en management QHSE et forte de plus de douze ans d'expérience comme responsable qualité, j'ai accompagné plus de quinze entreprises dans la mise en place d'ISO 9001, ISO 22000, ISO 22716, des BPF et d'autres référentiels. Mes clients : producteurs agroalimentaires, fabricants de cosmétiques, laboratoires et sociétés de services. Je crois que les systèmes qualité doivent être simples, utiles et efficaces.

Je suis aussi la fondatrice de QSE Academy, la version anglophone de cette démarche, qui accompagne plus de 600 clients dans 78 pays.

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